Vers un pôle métropolitain frontalier du Nord lorrain ?

L’idée d’un pôle métropolitain courant du Longuyonnais au Bouzonvillois prend de l’épaisseur. La la communauté de communes du Pays-Haut Val d’Alzette (CCPHVA) a, en tout cas, donné son accord de principe. Les autres intercommunalités concernées, neuf au total, doivent se prononcer.

C’est une première pierre qui vient d’être posée, pour la construction d’un nouveau type de gouvernance dans le Nord lorrain. La semaine dernière, les élus de la communauté de communes du Pays-Haut Val d’Alzette ont été les premiers à voter en faveur de la création d’une structure qui devrait prendre la forme d’un pôle métropolitain frontalier.

Une solution préconisée par les conclusions d’un rapport du Commissaire général à l’égalité des territoires, rendu public mardi, et portant sur la gouvernance du Nord lorrain. Le pôle métropolitain engloberait un vaste territoire courant du Longuyonnais au Bouzonvillois, soit neuf intercommunalités au total, ce qui représente un peu plus de 300 000 habitants.

Pourquoi un pôle métropolitain ?

L’idée est de pouvoir améliorer la coopération transfrontalière avec les pays limitrophes (Belgique, Luxembourg, Allemagne), par la création d’une plus grosse structure qui apporterait plus de poids et de visibilité aux communes du Nord lorrain. Notamment sur les questions relatives à la santé, la mobilité ou encore l’éducation et la formation.

S’il se concrétisait, le projet de pôle métropolitain annihilerait, au moins pendant un temps, celui d’une fusion des intercommunalités du Nord mosellan, dont la légitimité fait débat au sein des élus communautaires. Le pôle ne se substituerait pas aux intercommunalités.

Quelles compétences ?

Juridiquement, le pôle métropolitain frontalier est un établissement public de type syndicat mixte. S’il dispose de compétences propres (développement économique, promotion de la recherche et de la culture, de l’enseignement supérieur, aménagement de l’espace), il ne peut exercer de compétences facultatives qu’à la condition que les EPCI qui la constituent ne les lui délèguent. Les intercommunalités conservent à ce titre une part d’indépendance vis-à-vis de ce dernier.

Quels critères ?

Pour l’heure, seule la CCPHVA a voté pour la création de ce pôle métropolitain. Les autres intercommunalités devraient suivre et leur décision sera décisive. En effet, la création de ce type de structure est conditionnée à un seuil démographique de 300 000 habitants d’une part, à l’intégration d’une EPCI frontalière d’au moins 50 000 habitants d’autre part (communauté d’agglomération de Longwy, ici), et à une continuité géographique.

Quid du Sillon lorrain ?

Or, s’il ne fait aucun doute que Michel Liebgott (Val de Fensch), Pierre Cuny (Thionville) ou encore Christian Ariès (Longwy) devraient militer pour, les choses sont moins certaines concernant les autres intercommunalités.

La communauté d’agglomération de Portes de France-Thionville est déjà intégrée au pôle métropolitain européen du Sillon lorrain. Mais rien interdit à une intercommunalité d’être intégrée à deux pôles métropolitains, dès lors qu’elle y adhère au titre de compétences différentes.

Pourquoi les avis divergent ?

Bien que différent d’une fusion des EPCI, le pôle métropolitain frontalier suscite néanmoins la méfiance de la part de certains élus.

Lors du conseil communautaire de la CCPHVA, Viviane Fattorelli a, en effet, émis des doutes quant à la justification d’une « superstructure » , qui n’apporterait, selon elle, « aucun avantage ».

Le maire de Villerupt, Alain Casoni, favorable au projet, a lui aussi déclaré qu’il ne fallait pas faire « du pôle métropolitain un outil qui détruira les intercommunalités. »

La création du pôle devra maintenant être validée par l’ensemble des collectivités locales du secteur, et voté par tous les EPCI concernés.

En clair : ce n’est pas encore pour tout de suite…