Tous ensemble

Quel est le point commun entre Facebook, Nutella ou encore Walmart? Une épine dans le pied : les «class actions». Ces actions de groupe, ou recours collectifs, permettent à un grand nombre de particuliers de s’associer pour poursuivre des entreprises. Parfois, ces procédures peuvent faire sourire. En 2011, une mère de famille américaine avait engagé un recours collectif contre la célèbre pâte à tartiner, présentée comme «équilibrée» et «bonne pour la santé», alors qu’elle n’est pas plus saine qu’une barre chocolatée. Verdict : de 4 à 20 dollars d’indemnités pour ceux qui en avaient acheté les quatre dernières années!

Le groupe Walmart, lui, n’a pas rigolé lorsqu’un million et demi de femmes se sont unies pour dénoncer des pratiques discriminantes, formant ainsi la plus grande action collective en justice jamais intentée.

Elle sera finalement rejetée, évitant au groupe une amende astronomique. Mais avec près de 6 000 class actions l’an passé aux États-Unis, le message est clair : les «petits» se rebiffent.

Car il existe aujourd’hui des contentieux de masse. Pensez à tous les scandales sanitaires impunis, affaires d’entente sur les prix ou compagnies qui refusent d’indemniser des clients lésés… Seul, le particulier est écrasé face aux moyens juridiques des multinationales. Mais en s’alliant, les petits David peuvent faire trembler Goliath et récolter des miettes (il ne faut pas non plus rêver)…

Ces recours collectifs sont aussi un constat d’échec, celui des États qui ne peuvent – ou ne veulent – plus peser face aux multinationales pour défendre leurs citoyens. Est-ce d’ailleurs à cause de cette privatisation de la justice publique que ces procédures sont si peu aimées en Europe? Car les recours collectifs y demeurent absents ou entravés, comme en France où ils sont limités aux dommages matériels des consommateurs…

Le Luxembourg, lui, prend son temps. Le gouvernement a admis en avril dernier que la transposition du projet européen pour introduire le recours collectif au Grand-Duché n’avance pas, et ne respectera pas l’agenda prévu. Pas grave, il s’agit d’une recommandation de l’UE, pas d’une directive, il n’y aura pas de sanction, se justifie le gouvernement. Il doit avoir d’autres priorités…

Romain Van Dyck (rvandyck@lequotidien.lu)