Allemagne : Volkswagen trouve un accord pour boucler son méga-procès

Dénouement en vue pour le plus grand procès « dieselgate » en Allemagne : Volkswagen et une association représentant quelque 400 000 clients sont parvenus vendredi à un accord, qui pourrait voir le constructeur débourser près d’un milliard d’euros.

« A l’issue de plusieurs jours de négociation », les deux parties « ont conclu un accord » a annoncé vendredi le tribunal de Brunswick, où s’était ouverte fin septembre cette méga-audience sur le scandale des moteurs truqués. Comme ces discussions se sont tenues hors de tout cadre judiciaire, le procès ne peut prendre fin que si les requêtes visant Volkswagen sont retirées. Les requérants, rassemblés dans cette première « procédure modèle » allemande, similaire à une « class action » à l’américaine, demandent réparation pour leurs voitures équipées de moteurs diesels truqués.

Le groupe automobile est accusé d’avoir délibérément nui à ses clients en installant à leur insu un logiciel faisant paraître les véhicules moins polluants qu’ils ne l’étaient en réalité. En attendant les détails donnés par les deux parties, l’accord pourrait voir Volkswagen rembourser ses clients à hauteur de 830 millions d’euros. Telle était en tout cas la substance d’un accord initialement négocié, mais qui a échoué il y a deux semaines en raison d’un désaccord sur la rémunération des avocats et les modalités de versement des dédommagements.

Le groupe automobile et la VZBV s’étaient alors accusés mutuellement d’être responsables de « l’échec » des pourparlers. Mais le constructeur a proposé des remboursements à ses clients même sans le soutien de l’association. Ce scandale à tiroir remonte à septembre 2015, quand le géant automobile allemand a avoué avoir équipé 11 millions de véhicules de logiciels truqueurs, et hante depuis l’industrie automobile allemande. Sans résolution amiable, ce premier grand procès de consommateurs en Allemagne devait durer au moins jusqu’en 2023.

Sous la menace d’une cascade de procédures

Le montant de 830 millions d’euros peut paraître relativement modeste comparé aux 30 milliards d’euros qu’a déjà coûté le dieselgate au constructeur allemand. L’essentiel de cette somme – frais juridiques, amendes et dédommagements – a pour l’heure été déboursé aux États-Unis, notamment pour indemniser les clients pour la reprise de leurs véhicules. En Allemagne, le constructeur n’a payé jusqu’ici que trois amendes d’un total de 2,3 milliards d’euros et conteste avoir causé des dommages aux automobilistes.

Il reste cependant sous la menace d’une cascade de procédures à la fois civiles et pénales, notamment les requêtes individuelles en indemnisation, dont une partie a abouti à des règlements amiables. Plusieurs dirigeants du groupe, dont l’actuel PDG Herbert Diess et le président du conseil de surveillance, Hans Dieter Pötsch, ainsi que l’ancien patron Martin Winterkorn et l’ancien patron de la marque Audi Rupert Stadler, sont visés par des enquêtes. La semaine dernière, les bureaux de Porsche ont une nouvelle fois été perquisitionnés par les enquêteurs, selon l’hebdomadaire Der Spiegel.

Dans un procès engagé il y a un an, des investisseurs réclament un dédommagement pour la chute spectaculaire du cours en Bourse de l’action dans les jours qui ont suivi les révélations. En France, une fondation néerlandaise a lancé fin janvier une action collective contre Volkswagen. Au-delà du front judiciaire, le scandale a accéléré le déclin du diesel et les voitures diesel risquent d’être bannies de plusieurs villes allemandes en raison de leur niveau de pollution en oxyde d’azote (NOx). Volkswagen tente, lui, de tourner la page en investissant plus de 30 milliards d’euros dans la voiture électrique dans la course pour respecter de strictes normes européennes d’émissions de CO2.

LQ/AFP