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Option 1 ou 2? Le casse-tête fiscal des frontaliers


À Knutange, des frontaliers français attendent de rencontrer l'expert fiscal. La complexité à remplir le dossier provoque le mécontentement. (Photo: Alain Rischard)

L’OGBL a organisé son traditionnel salon des Frontaliers lorrains à Knutange, vendredi. Les conséquences de la réforme fiscale sur l’imposition des non-résidents a remporté le palmarès de la question la plus posée.

La vedette du salon, s’il en fallait une, c’était bien l’expert fiscal. Vendredi à Knutange, au cœur de l’ancien fief sidérurgique de la vallée de la Fensch, les centaines de personnes qui passent par le salon des Frontaliers de l’OGBL ont presque tous la même question aux lèvres : «Option 1 ou option 2?»
Le sujet c’est la réforme fiscale 2016 et cette désormais fameuse lettre d’information adressée par l’administation des Contributions directes (ACD) à 160 000 frontaliers français, belges et allemands mariés. «Je n’y comprends rien», commentent dans un bel ensemble des dizaines de personnes attendant de présenter leur cas à l’expert fiscal.
Il est un peu dépassé l’expert, car à peine les portes du salon ouvertes à 10 h, ils étaient déjà une bonne trentaine à prendre place sur les chaises qui lui font face. Au point que Jean-Marie Drobisz, président de la section Thionville-Metz de l’OGBL, oriente les visiteurs vers d’autres conseillers du syndicat.

Entre énervement et angoisse

«Je suis plutôt là pour les retraites, mais là je deviens fiscaliste», plaisante Jean-Claude Bernardini, secrétaire central à l’OGBL, avant d’ajouter plus sérieusement : «Nous avons une telle demande que nous avons fini par maîtriser le sujet.»
Entre énervement et angoisse, frontaliers ou conjoints de frontaliers ont compris qu’ils payeront probablement plus d’impôts à l’avenir, mais ne savent pas trop comment remplir le dossier qui permettra à l’ACD de fixer leur taux d’imposition. Pour schématiser, jusqu’à présent les frontaliers étaient imposés sur la base de leur revenu perçu au Luxembourg. Désormais, l’ensemble des revenus du foyer, incluant ceux perçus par le conjoint en France, seront pris en compte pour fixer le taux d’imposition du revenu luxembourgeois.

Mystère et course contre la montre

C’est un brin compliqué et ça le devient davantage encore au moment de cocher la case «Option 1» ou «Option 2». «Ça fait plusieurs soir qu’on essaye de comprendre mais on ne s’en sort pas et le formulaire en ligne ne fonctionne pas alors qu’on doit se dépêcher», soupire Béatrice dont le mari travaille au Luxembourg. Le mystère des «options» est doublé d’une course contre la montre, l’ACD ayant fixé une date buttoir au 31 octobre pour finaliser la démarche. Le bruit court cependant que le délai sera prolongé, ce que confirment prudemment des membres de l’OGBL. «De toute façon, avec 160 000 dossiers qui doivent arriver à l’ACD, je conseille aux gens un envoi postal avec accusé de réception, afin de conserver une preuve», recommande Christian Simon-Lacroix, responsable pour la section des frontaliers français de l’OGBL.
Une fois rassurés ou confortés dans leur crainte fiscale, des visiteurs flânent le long des stands des partenaires du salon. Plutôt désert le matin, celui de Vacances-UVF, une association spécialisée dans les vacances sociales, attire les curieux l’après-midi. «Nos 21 villages vacances sont tous situés au cœur des plus belles régions de France», dit avec un grand sourire la jeune-femme qui représente l’association.
Enfin un peu de rêve dans ce monde de chiffres.

Fabien Grasser

 Cinq réunions d’information en Moselle

En novembre, l’OGBL organisera cinq réunions d’information en Moselle pour expliquer les changements du traitement fiscal pour les frontaliers mariés :

– À Amnéville le 9 novembre à 19 h 30 à la salle Maurice-Chevalier;

– À Kanfen le 14 novembre à 19 h 15 à l’Espace socioculturel;

– À Thionville le 16 novembre à 19 h à la salle multifonctionnelle du Val-Marie;

– À Bousse le 24 novembre à 20 h au café Sans Souci;

– À Yutz le 29 novembre à 19 h à la salle Bestien.

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